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Scandale douanier devant la justice: 3000 milliards…évaporés

Des sources bien informées ont révélé à Echorouk que la chambre d’accusation près de la cour d’Alger statuera aujourd’hui sur un grave dossier de corruption dans l’administration douanière.

Cette affaire, qui a trait à l’exportation de déchets ferreux et non ferreux a en effet coûté plus de 3 mille milliards de centimes au trésor public. 12 cadres des douanes et 5 grands exportateurs y sont poursuivis pour falsification de documents officiels et dilapidation de deniers publics.

D’après nos sources, la cour suprême a, sur la base des recours des accusés, annulé en avril 2009, la décision de la chambre d’accusation datée du 15 octobre 2006. Le dossier a été transféré alors intégralement à la chambre d’accusation près de la cour d’Alger.

Le dossier en appel sera tranché et l’affaire passera aux mains de la cour d’assises, du tribunal correctionnel ou encore, l’ordre du juge d’instruction de transférer les pièces judiciaires et de rendre caduc le motif de l’appel sera annulé.

Pour la genèse, l’affaire remonte à l’an 2000. L’émission télé “l’Enquêteur” avait été suspendue alors qu’elle abordait un dangereux dossier de corruption, notamment pour des raisons liées à la confidentialité de l’enquête.

Le président de la république avait parallèlement instruit le ministre de la justice à l’époque pour l’ouverture d’une enquête judiciaire, ce qui a été fait et le dossier fut transféré au procureur général près de la cour d’Alger afin d’enquêter dans quatre affaires d’exportation de déchets ferreux et non ferreux.

Les services chargés des investigations se sont déplacés au port d’Alger pour constater les dépassements enregistrés dans l’activité d’exportation des déchets ferreux et non ferreux et vérifier surtout le poids de la marchandise.

Des fraudes ont été découvertes ainsi que des fausses déclarations sur la valeur, la quantité, le nombre de conteneurs et le poids des déchets.

L’expertise et la contre-expertise ont confirmé les anomalies. Les soupçons des services de lutte contre la fraude se sont donc orientés vers l’administration des douanes.

Cette dernière a alors tenté de remédier à la situation en tentant de mettre en conformité les documents et la réalité du terrain, c’est-à-dire la situation de la marchandise.

D’autre part, les prix de référence des déchets ferreux et non ferreux n’ont pas été appliqués de 1997 à 2000, ce qui a saigné le trésor public qui a accusé de ce fait des pertes estimées à des centaines de milliards.

Source : Actualité.DZ

Les factures du sucre et de l'eau potable risquent de devenir plus salées au Maroc ?

La facture de l'eau sera-t-elle sucrée et vice-versa, assisterons-nous pour la première fois à la taxation du sucre ?

L'annonce, de source gouvernementale, d'une éventuelle application de 7% de TVA au sucre et de la hausse de celle de l'eau de 7 à 10% a jeté une pierre dans la mare.

Les salariés qui se réjouissaient d'une deuxième baisse de l'IR en janvier prochain ont vite déchanté.

La décision qui devrait être comprise dans la Loi de finances 2010 est dictée, nous apprend-on, par les nouvelles exigences de la réforme de la TVA, selon les termes d'engagement avec l'UE.

Celle-là même qui ambitionne à terme de supprimer les taux dérogatoires de la TVA pour n'en garder que deux au lieu de cinq aujourd'hui.

Mais est-ce une raison valable pour agir à contre-courant des politiques de soutien du pouvoir d'achat dont le gouvernement entend faire le cheval de bataille ? En tout cas, rien n'est encore définitif.

Le dossier de l'eau potable et du sucre feront l'objet comme tant d'autres de l'arbitrage du Premier ministre et devra passer les étapes des conseils de gouvernement, des ministres et du Parlement. Il est fort probable que d'ici-là, le gouvernement se ravise et mette un peu d'eau dans son vin.

Il y a un mois et demi, soit en plein ramadan, Nizar Baraka, ministre des Affaires économiques et générales, a déclaré au Matin que le gouvernement continuera de subventionner le sucre au lieu de baisser les droits à l'importation.

Face à un marché qui évolue en dents de scie, il s'est avéré plus judicieux aux pouvoirs publics de recourir à la subvention plutôt que de suivre le pas de danse affolé du marché mondial. Hassan Bousselmame, directeur de la concurrence et des prix au ministère des Affaires économiques et générales, a également déclaré au Matin que le scénario d'une subvention à 2.000 DH la tonne donne toujours ses fruits.

En 2006, lorsque les prix du sucre ont connu une flambée sans précédent, c'est cette solution qui a permis une sortie de crise sans soubresaut.

Qu'est-ce qui est arrivé entre-temps pour que l'Exécutif change brusquement d'option ?

Selon des syndicalistes, surpris par une telle volte-face, en pleine crise du pouvoir d'achat, il serait question d'une tentative de tâter le pouls de la société et des syndicats.

Pour Mohamed Yatim, secrétaire général de l'UNTM, ce genre d'annonce, à la limite de la provocation, n'aura d'autres conséquences que d'attiser la tension sociale.

Même opinion chez Abdelkader Zaer, membre du bureau national de la CDT, qui craint que ces deux mesures n'assènent le coup de grâce à un pouvoir d'achat sous perfusion. Rappelons que l'option de porter la TVA sur l'eau de 7 à 10% a sérieusement figuré dans l'agenda gouvernemental en 2008, principalement pour aider l'Onep à se faire rembourser en diminuant ses crédits de TVA.

Le projet a vite été enterré suite à la levée de boucliers de certains départements ministériels qui en redoutaient les effets néfastes sur les bourses des ménages.

Aujourd'hui, la donne a changé. La fusion en marche de l'Onep et de l'ONE impliquerait une nouvelle prise de conscience des exigences des tournants et des enjeux à négocier.

Source : Entreprendre.ma

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Agenda du commerce international : trois manifestations en Tunisie

Ubifrance accompagne les entreprises françaises qui souhaitent participer à trois évènements organisés en Tunisie d’ici la fin 2009 : Aerospace Meeting (28-30 septembre), les 10ème Rencontres internationales de l'Union des entreprises d'Ile et Vilaine (14-16 octobre) et la 8ème édition des journées partenariales tuniso-françaises (26-28 octobre).

Le premier évènement, Aerospace Meeting, a ouvert ses portes à Tunis le 28 septembre et rassemblera pendant trois jours une importante délégation d'entreprises françaises et étrangères du secteur aéronautique en Tunisie (voir l'ouvrage publié par Ubifrance sur le secteur aérautique en Tunisie.

Le second évènement, programmé à Tunis du 14 au 16 octobre et organisé par l'Union des entreprises d'Ille et Vilaine (Medef 35), est la 10ème édition des "Rencontres Internationales de l'UE 35".

Les entreprises bretonnes pourront s'informer sur les opportunités d'échanges ou d'investissements offertes par la Tunisie avec un programme de conférences, des entretiens B to B et des visites de sites.

Le troisième rendez-vous est donné par la Chambre tuniso-française de commerce et d'industrie (CTFCI) avec la 8ème édition des journées partenariales tuniso-françaises, les 26, 27 et 28 octobre à Tunis. Objectif : soutenir les entreprises françaises à saisir les marchés liés aux grands projets immobiliers et d'infrastructure.

Rappelons que le Premier ministre François Fillon a signé en avril dernier, à l’occasion de sa visite en Tunisie un protocole financier prévoyant l'ouverture d'une ligne de crédit de 40 millions d'euros pour financer les PME tunisiennes exportatrices qui se fournissent auprès d’entreprises françaises.

Sa mise en place opérationnelle est attendue sous peu. La France est le 1er fournisseur de la Tunisie (18,6% de part de marché en 2008) et son premier client (29,3% des exportations).

Source : le MOCI

Louis Vuitton projette son expansion au Liban

L'ouverture de Louis Vuitton au Liban est prévue avant l'été 2010. (DR)

La célèbre marque de maroquinerie, Louis Vuitton, finalise les derniers détails de son implantation au Liban, alors que son magasin amiral au Moyen-Orient va ouvrir ses portes à Dubaï, au mois d'octobre.

L'ouverture d'un magasin de la marque au monogramme pourrait intervenir avant la prochaine saison estivale, selon Damien Vernet, directeur général des activités au Moyen-Orient et en Inde de la filiale de LVMH.

Il a indiqué que "Le prochain marché offrant des opportunités est clairement le Liban, qui a fait preuve de résistance à la crise mondiale et qui s'est déjà avéré un marché porteur pour le luxe". "Si nous pouvions éviter de rater une nouvelle saison estivale, ce serait formidable", a-t-il déclaré.

La star libanaise, Haifa Wehbé, a été choisie pour représenter la marque dans tout le Moyen-Orient.

Au-delà de Dubaï et du Liban, Louis Vuitton envisage une expansion dans toute la région. Parmi les pays qui intéressent la marque pour une ouverture de magasins, l'Egypte, la Jordanie et la Syrie apparaissent comme des candidats très sérieux.  

Louis Vuitton est déjà présent dans plusieurs pays du Golfe, au Qatar, au Koweït, aux Emirats arabes unis (Abou Dhabi et Dubaï), Bahreïn, Arabie saoudite ainsi qu'en Israël et à Chypre.

Source : Econostrum

Echanges commerciaux annuels de 400 millions $ entre le Maroc et l’Egypte

La coopération régionale entre le Maroc, la Tunisie et l'Egypte a connu un «développement positif».

Le volume des échanges commerciaux entre le Maroc et l’Egypte est passé de 140 à 400 millions de dollars.

C’est ce qu’a indiqué lundi 28 septembre le ministre égyptien des investissements Mahmoud Mohieddine.

Le ministre, qui intervenait lors d'une conférence régionale au Caire sur les relations entre le Maroc et les pays de l'Afrique du Nord, a fait état d'une amélioration sensible du commerce régional à la faveur de l'application des règles de l'organisation mondiale du commerce et du processus de Barcelone.



Il a ajouté que la coopération régionale entre le Maroc, la Tunisie et l'Egypte a connu un «développement positif», particulièrement après la mise en place de l'Union pour la Méditerranée.



Le ministre a indiqué que l'Egypte, qui a réussi à drainer ces dernières années des investissements de l'ordre de 13 milliards de dollars, avait formulé une demande pour adhérer à l'Union du Maghreb arabe avec l'objectif de renforcer ses relations avec ces pays et tirer profit de la proximité de ce groupement avec l'Union européenne.

Source : la Vie éco

Tendance marché : une Egypte plus compétitive émerge

Début septembre, le Forum économique mondial et la Banque mondiale ont tour à tour mis en lumière la progression de l’Egypte en matière de compétitivité internationale.

Le premier, dans son rapport Global Competitiveness 2009/2010, a souligné les améliorations dans les infrastructures, le marché du travail et les efforts de libéralisation en faveur notamment des entreprises : baisse du taux d’imposition, des droits douane.

L’Egypte est ainsi remontée de la 81e place dans le rapport 2008/2009 à la 70e place.

De même, dans le rapport Doing Business 2010 de la Banque mondiale, ce pays est classé au 106e rang, gagnant ainsi dix places en un an. Doing Business met en valeur les réformes règlementaires, facilitant notamment la création et le fonctionnement des entreprises.

D’après un communiqué de presse du 10 septembre de l’Agence pour le développement de l'industrie des technologies de l'information (ITIDA), « l’Egypte continue de renforcer sa position parmi les premières destinations mondiales pour l’externalisation et comme pays favorable à l’activité des entreprises » et « le secteur des technologies de l’information et de la communication a enregistré l’une des croissances les plus fortes en un an : 14,6 % de juin 2008 à juin 2009 ».

Les entreprises étrangères, avec 13 000 emplois créés dans l’export de services informatiques et de services de centres d’appels, jouent un rôle notable.

Première destination africaine pour les activités d’externalisation, selon la dernière étude de CyberMedia et Commonwealth Business Council, l’Egypte compte accroître de 70 % ses revenus liés à l’exportation de services informatiques, qui passeraient ainsi à 1,1 milliard de dollar en 2010.

Source : le MOCI

La Libye libéralise lentement le secteur bancaire

Dans une initiative visant à privatiser en partie son secteur bancaire, la Libye mettra sur le marché une participation de 15 pour cent dans la National Commercial Bank, pour une valeur de plus de 50 millions de dinars, a fait savoir l'agence Reuters citant le Gouverneur de la banque centrale Farhat Omar Bin Guidara, lundi 28 septembre.

Il a ajouté qu'un appel d'offre sera lancé l'année prochaine "pour deux ou trois licences de nouveaux établissements bancaires".

Source : Magharébia

La Tunisie et la Libye renforcent leur coopération dans le domaine de la santé

La Tunisie et la Libye ont signé samedi 26 septembre à Tunis un accord bilatéral dans le domaine de la santé, a fait savoir l'agence TAP.

Le ministre tunisien de la Santé Mondher Zenaidi et le secrétaire libyen à la Santé Mohamed Mahmoud Hijazi sont convenus de mettre en place un mécanisme conjoint pour l'achat de vaccins et de sérums et pour le contrôle de maladies contagieuses telles que le virus H1N1 de la grippe porcine.

Cet accord vise également à renforcer la coopération en matière de transplantation d'organes et de tissus, de recherche médicale conjointe et de formation.

Source : Magharébia

RAM Environnement signe au Maroc

RAM Environnement a été retenu par la société A.O.C. pour son nouveau site de concassage au Maroc, pour lutter efficacement contre la poussière.

Distribuée avec succès par les établissements L. Berenger (Groupe Premium), entre autres distibuteur Sandvik, Fayat, Hitachi, John Deere, l'offre de RAM a été intégrée dès la conception de l'installation par leur bureau d'études, dans le but de répondre à l'attente du respect des normes environnementales, particulièrement nécessaires en zone touristique ou à forte densité de population.

Les autres installations d'A.O.C, par ailleurs grand groupe de construction et de TP, vont suivre le même chemin dans les mois à venir.

Cela prouve ainsi l'engagement des entreprises privées à devancer les normes environnementales au Maroc, assez en retard par rapport à ces voisins l'Algérie et la Mauritanie.

Source : FranceBTP

L’Algérie va consacrer plus de 40 millions d’euros par an pour développer les énergies renouvelables

Pour préparer l’après pétrole, le gouvernement a décidé de créer un Fonds national des énergies renouvelables.

Contenu dans le projet préliminaire de la loi de finances pour 2010, le projet a été déjà annoncé début septembre à l’issue de l’audition du ministre de l’Energie et des mines Chakib Khelil par le président Abdelaziz Bouteflika.

Le Fonds sera alimenté par 0,5% de la fiscalité pétrolière, soit 4 milliards de dinars par an (40 millions d’euros) et les subventions de l’Etat.

L’Algérie ambitionne de développer les énergies renouvelables notamment le solaire pour préparer la fin des énergies fossiles prévues à l’horizon 2050, selon plusieurs estimations d’experts.

Des projets de production d’électricité à partir du solaire sont projetés alors qu’une centrale hybride (gaz-solaire) d’une capacité de 150 mégawatts est en construction à Hassi Rmel dans le Sahara.

A moyen terme, l’Algérie compte produire 300 mégawatts d’électricité en utilisant des énergies renouvelables, selon les prévisions officielles.

Le Fonds servira aussi à développer une véritable industrie liée aux énergies renouvelables.

Source : AdelLifeBlog